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Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE
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STOP ECAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOP ECAILLE
COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE

Numéro de dépôt :
1222664
Date de dépôt :
21/12/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque STOP ECAILLE

Déposée le 21 décembre 1982 par la société COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP ECAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE domicilié(e) MARCILLY D'AZERGUES, 69380 LOZANNE (dossier no 2011822) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 510 216 .

La marque STOP ECAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP ECAILLE est expirée depuis le 21 décembre 2002.

COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE a également déposé les autres marques suivantes : MAKE'NET , ZAUBER , INHALEUR , DEPILEXTRA , EPIL-EASY , SAUBER , (Marque figurative) , STOP SMELL , REELEX , REELEX


COMPAGNIE FRANCO-AMERICAINE - MARCILLY D'AZERGUES, 69380 LOZANNE (dossier no 2011822) - France - SIREN 958510216


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1992 n°2011822 - Publication au BOPI 1992-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338437 - Publication au BOPI 2002-01-10

Vernis à ongles, produits pour l'entretien des ongles et notamment accélérateurs de séchage et fixateurs de vernis.